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SIREN : 394280267
RCS : Romans 394 280 267
Numéro de TVA : FR18 394 280 267|

 

Informations générales

Représentant légal et directeur de la publication

Le représentant légal de la société Les Oleïades et le directeur de la publication est M. Luc ARDOUVIN

Pour contacter la société :

contact@les-oleiades.com (ci-après dénommé Les Oléïades)
Téléphone : (+33) 04 75 76 83 16

Conception – Rédaction – Contenus  :

Agence Bonne Nouvelle
169 rue de la Forêt
26000 Valence
www.bonnenouvelle.co

Développement – Intégration :

Agence Web Licom Développement
14 bis, Rue du Rhône
26600 Gervans
www.licom-developpement.com

Hébergement

OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011

 

Description des services fournis

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.les-oleiades.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Romans sur Isère.

 

Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

 

Exclusions et désinscriptions

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Lexique

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